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Les ventes sur www.idee-originale.com  [ID-ORIGINAL.COM] sont soumises aux présentes conditions générales de vente que le Client reconnaît avoir lu et accepté par la validation de sa commande. 
Vous êtes sur le site internet www.idee-originale.com, espace thématique proposant des produits et des activités, moyen et haut de gamme, dans l’art de vivre et le bien-être. 

Pour toute question ou en cas de problème, contacter notre Service Clients par email (contact@idee-originale.com). 

idee-originale.com - CTM & ASSOCIES sarl

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations de la vente sur internet de biens et services entre :

- d'une part, la société CTM & ASSOCIES sarl, sarl de droit français dont le siège social est situé, 23, rue St-Germain - 27000 Evreux, inscrite au RCS de Evreux sous le numéro B 478 765 241 - N° TVA FR51478765241, exploitante du site internet "www.idee-originale.com" (ou aussi "www.id-original.com") ci-après dénommée "idee-originale.com", 

- et d'autre part, toute personne jouissant de sa pleine capacité juridique souhaitant effectuer un achat sur le site Internet "www.idee-originale.com", ci-après dénommée "Client".

L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes. 

Article 2 : Objet et étendue 

Les présentes conditions générales expriment les droits et les obligations réciproques des parties. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance des sociétés qui ont leur siège en France.

Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique et la loi sur la confiance pour l'économie numérique du 21 juin 2004, la validation de la commande s’effectue par « double clic » et constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Toutefois, Le Client pourra décider d'exercer son droit de rétractation tel que stipulé à l’article 8 des présentes conditions générales de vente. 

Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande. 

Article 3 : Produits 

Les produits de biens et services proposés à la vente par idee-originale.com peuvent être des articles ou des activités de toute nature, notamment dans l’art de vivre et le bien-être. 

Ils sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les offres avec leurs prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks et sous réserve de disponibilité chez leurs fournisseurs. 

idee-originale.com s'efforce de décrire et de présenter au mieux, avec la plus grande exactitude possible, les fiches des produits leurs caractéristiques essentielles. Les photos des produits ne sont pas contractuelles et le produit ne comprend pas obligatoirement tous les éléments de la photo. 

La responsabilité de idee-originale.com ne pourra être engagée en cas d'erreur ou d'omission relative à cette présentation. 

Article 4 : Prix 

Les prix sont exprimés en euros. idee-originale.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la validation des commandes 

Les prix indiqués sur les fiches produit sont exprimés toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port. La participation aux frais de port, calculé automatiquement par idee-originale.com en fonction des frais réels d'envoi et du pays de livraison, est indiqué avant la validation de la commande par le Client. 

Le prix total à payer dans le bon de commande comprend le prix des produits avec les remises et les options éventuelles et la participation aux frais de port : 

- pour une livraison en France et dans les autres pays de l'Union Européenne, les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ils sont donc calculés TVA incluses. 
- pour une livraison hors de l'Union Européenne, les prix sont réduits en hors taxes, après déduction de la TVA. En contrepartie, le Client devra acquitter dans le pays du lieu de livraison les droits de douanes, TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation. La vérification des droits et les formalités qui s ‘y rapportent sont de la responsabilité exclusive du Client. 

Article 5 : Commande – Facture 

Les commandes se font uniquement sur le site internet idee-originale.com. 

Pour la prise en compte de sa commande, le Client accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s'engage sur leur véracité. En cas d'erreur, idee-originale.com ne saurait en être tenu responsable. 

La validation de la commande s’effectue par «double clic » conformément à la loi, avec affichage préalable du panier puis du bon de commande numéroté qui récapitule tous les éléments contractuels de la commande. 

Le traitement de la commande par idee-originale.com comporte les étapes suivantes : 

- envoi par email d’un accusé de réception de la commande ; les commandes seront traitées dans l’ordre dans lequel elles sont effectivement réceptionnées. 
- validation supplémentaire du règlement Client, dans le but de limiter les risques de fraude et ainsi protéger les intérêts du Client. 
- envoi par email de la confirmation de la commande, après que les éléments constitutifs de la commande aient été vérifiés et validés par les services internes de idee-originale.com. 
- envoi par email d’un avis d’expédition de la commande ; les produits commandés sont envoyés à l’adresse de livraison que le Client a indiquée lors de sa commande. Lebon de livraison est joint au colis. 
- émission de la facture de la commande ; la facture originale établie lors de la livraison est disponible sur le site, dans l’espace privé du Client, avec l’historique des commandes. 

idee-originale.com se réserve la possibilité : 
- de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d'approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue, 
- d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige antérieur. 

Le Client peut suivre le processus de sa commande et de livraison sur le site, dans l’espace privé du Client, dans la rubrique Commandes. Le Client peut consulter ou imprimer les informations disponibles selon ses besoins.

Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en faisant la demande par email  à l’adresse contact@di-original.com ou par courrier postal adressé à CTM & ASSOCIES Sarl - IDEE-ORIGINALE, 23 rue St-Germain, 27000 Evreux.

Article 6 : Paiement 

Le prix dû par le Client est le prix total indiqué sur le bon de commande et confirmé par l’accusé de réception de commande. Le prix dû est payable en euros au comptant lors la commande. 

Le paiement peut s'effectuer : 


- soit par chèque ou virement bancaire sur le compte de la société et rappelé lors de la validation de la commande, et ce dans un délai de 5 jours à compter de la date de la commande, 
- soit par compte  ou  (à partir de 50 euros de commande),
- soit par carte bancaire, avec débit de la carte de crédit à la validation de la commande ,
- soit en plusieurs fois à partir de 50 euros avec .

Paiement CIC Paypal Amex Cofinoga Aurore 4étoiles
Le paiement par carte bancaire s'effectue avec une carte portant les sigles. Les échanges sont cryptées et sécurisées. Le numéro de carte bancaire est crypté sur l’ordinateur du Client puis transmis directement de façon sécurisée vers les serveurs de paiement de la banque CIC sans passer par le serveur de idee-originale.comLe numéro de carte bancaire n’est donc connu que par les serveurs de paiement. A aucun moment, le numéro de carte n’est communiqué à idee-originale.com. Cette procédure est gérée par la technologie de cryptage SSL, l'une des plus utilisées et des plus efficaces au monde.

La commande validée par le client ne sera prise en compte qu’après réception du paiement dans les délais ci-dessus indiqués ou après accord du centre de paiement bancaire. En cas de délai dépassé ou de refus, la commande sera automatiquement annulée et le Client informé

Conformément aux dispositions de la loi n°80 335 du 12 mai 1980, les produits commandés restent la propriété de idee-originale.com jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix.

Article 7 : Livraison 

Les produits sont préparés et expédiés dans les 24 à 48 heures ouvrées suivant la commande validée, sauf indication spécifique sur la fiche produit, réassortiment en cours ou indisponibilité du produit. 

LA LIVRAISON EST GRATUITE A PARTIR DE 75€ DE COMMANDE EN FRANCE METROPOLITAINE EN POINT RELAIS ET COLISSIMO.

La zone géographique de livraison correspond aux pays de livraison disponibles sur le site lors de la commande.

Pour la livraison du colis, idee-originale.com fait appel à des professionnels les plus qualifiés selon le type et le volume des produits à transporter, tels que La Poste Colissimo, Chronopost ou Mondial Relais. Le Client sera averti par email de l’expédition de sa commande. En cas d’indisponibilité partielle et imprévue des produits, idee-originale.com pourra être amené à scinder une commande, sans coût supplémentaire de frais de port pour le Client. Le transporteur livre le colis au destinataire, à l'adresse de livraisonindiquée par le Client sur le bon de commande. 

En cas d'absence, le destinataire reçoit un avis de passage du transporteur, avec les instructions pour la livraison du colis dans un délai précisé par le transporteur. Au delà de ce délai, le colis est réexpédié par le transporteur à idee-originale.com. Si le Client décide de procéder à une nouvelle livraison, celle-ci est à sa charge et doit être acquittée avant la réexpédition en contactant par email le Service Clients par email (contact@idee-originale.com). Pour les produits non livrés , notamment en cas de refus de livraison par le destinataire, idee-originale.com se réserve le droit de rembourser le prix de la commande avec déduction des frais de port réels.

Lors de la livraison, le destinataire est tenu de vérifier, en présence du transporteur, l'état de l'emballage du colis à la livraison. 

En cas d'anomalie constatée à la livraison (vérifiez bien l'état du carton) ou d’un quelconque doute sur le contenu de la commande, le destinataire doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites et datées avec sa signature sur le bordereau de livraison et en garder une copie. Le destinataire doit impérativement refuser le colis . Il doit ensuite faire parvenir ses réclamations au Service Clients par email (contact@idee-originale.com), au plus tard dans le jour ouvré après la livraison. Il doit parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 jours ouvrés suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les réclamations. 

En cas d’anomalie constatée après le déballage du colis (pour les colis sans mention FRAGILE), le Client doit entrer en contact avec le Service Clients par email (contact@idee-originale.com), au plus tard dans le jour ouvré après la livraison. 

Si le retour est nécessaire, idee-originale.com fournira par email au Client les instructions pour retourner le produit sous la responsabilité du Client. Le formulaire de retour et le bon de livraison doivent être joints au produit. Le produit doit être dans un état propre à une nouvelle commercialisation, correctement protégé, dans son emballage d’origine avec tous les accessoires éventuels, documentations et notices associées intactes et non manuscrites. Le produit doit être envoyé par le Client en recommandé avec accusé de réception ou Colissimo Suivi à l’adresse suivante :
CTM & ASSOCIES sarl - IDEE-ORIGINALE, Service Retours, 23 rue St-Germain, 27000 Evreux.
Le produit sera automatiquement soit échangé sous réserve de disponibilité soit remboursé si celui-ci n'était pas disponible. Les frais d'échange sont à la charge de idee-originale.com, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le Client dans le formulaire de retour.

Toute anomalie qui ne serait pas traitée par le Client dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera idee-originale.com de toute responsabilité.

Les délais de livraison sont indiqués sur la fiche des articles sur le site et rappelés lors de la commande. Les jours indiqués sont toujours en jours ouvrés (donc hors samedi, dimanche et jours fériés). Les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts. 

Cependant et sauf en cas de force majeure, si le retard excède le délai de 30 jours prévu par les dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, le Client se voit en droit d’annuler sa commande. La somme versée par le Client sera reversée dans son intégralité, sans indemnisation supplémentaire.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.

Article 8 : Droit de rétractation 

Conformément aux dispositions des articles L121-16 et suivants du Code de la Consommation, en tant que client consommateur, vous bénéficiez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation légal.
Dans le cas d’une commande de produits, le délai est décompté à partir de la réception des produits. Dans le cas d’une commande de prestation de service, le délai court à compter de l’acceptation de l’offre. Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Vous n’avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétractation. Vous ne subirez aucune pénalité.  

Les produits personnalisés ou scellés (cas des CD ou DVD notamment) ne peuvent être ni repris ni échangés (sauf en cas de défectueux ou d'erreur de la part de idee-originale.com). Sont aussi exclus de ce droit de rétractation les commandes professionnels ou d'entreprise. De manière générale, les articles relevant des articles L121-20-2 et L121-20-4 du Code de la consommation sont  exclus de ce droit de rétractation, notamment : les services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du client, avant la fin du délai de quatorze jours francs, les  articles personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, les enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le client, les journaux, de périodiques ou de magazines.

Modalités d’exercice du droit de rétractation : en cas d’exercice du droit de rétractation, vous devrez renvoyer le produit dans un état propre à une nouvelle commercialisation, en recommandé avec accusé de réception ou Colissimo Suivi à l’adresse suivante :
CTM & ASSOCIES sarl - IDEE-ORIGINALE, Service Retours, 23 rue St-Germain, 27000 Evreux.

Les frais de retour sont exclusivement à votre charge et le transport jusqu'à la bonne livraison sous votre responsabilité.
L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit.

Le remboursement sera effectué par virement bancaire (joindre un Relevé d'Identité Bancaire).
idee-originale.com informera le Client par email de la réception du produit retourné et du remboursement effectué. 

Article 9 : Garantie 

Les produits achetés donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentés sur le site. 

Pour tout problème ou panne sur un produit, le Client doit entrer en contact avec le Service Clients par email (contact@idee-originale.com), qui assistera le Client dans la procédure de Service Après Vente (retour du produit, intervention d’un réparateur agréé ou constructeur selon les cas). 

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il est indispensable de conserver la facture d'achat du produit, son emballage d’origine et le bon de garantie du fabricant s’il s’agit d’un matériel.

La garantie ne couvre pas les dégâts, casses ou dysfonctionnements dus au non respect des précautions d'emploi. En tout état de cause , les produits vendus bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. 

Si le retour du produit sous garantie est nécessaire , idee-originale.com fournira par email au Client un avis de retour du produit. L'avis de retour, la facture d’achat et le bon de garantie du fabricant (s’il s’agit d’un matériel) doivent être joints au produit. Le produit doit être correctement protégé, dans son emballage d’origine avec tous les accessoires éventuels, et envoyé par le Client en recommandé avec accusé de réception ou Colissimo Suivi à l'adresse du service SAV qui sera fourni par CTM & ASSOCIES sarl - IDEE-ORIGINALE. 
Les frais d'envoi du produit sont à la charge du Client. 
Le produit sera, soit remis auprès du SAV du fabricant, soit le cas échéant échangé pour un produit identique aux frais de idee-originale.com, sauf en cas de rupture de stocks ou disparition du produit de la gamme proposée par idee-originale.com. Dans ce dernier cas, idee-originale.com procédera au remboursement du prix du produit au Client. 

Article 10 : Litiges 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. idee-originale.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ou des informations associées. 

Dans tous les cas, idee-originale.com ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de vente ou de livraison. 

En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions générales de vente, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. 

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. 

A défaut, le Tribunal de Commerce de Evreux est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté. 

Article 11 : Informations légales 

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. En conformément avec la loi " Informatique et Libertés ", notre politique de protection des données à caractère personnel est clairement décrite dans la rubrique Protection des données personnelles. 

Ce site est la propriété de la société CTM & ASSOCIES sarl en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Elle est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site et diffusion des éléments du catalogue de la boutique internet et notamment les photographies pour lesquelles elle a obtenu les autorisations nécessaires. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Les photographies du site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et leurs crédits connus cités sur le site. 

Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Mentions légales :

idee-originale.com - CTM & ASSOCIES sarl

Raison sociale et forme juridique : CTM & ASSOCIES Sarl
Adresse postale du siège : 23 rue St-Germain - 27000 Evreux (France)
Numéro Siret et ville du RCS : RCS EVREUX 478765241
Capital social : 15.000 euros
APE : 4791A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR51478765241
Enseigne Web : https://www.idee-originale.com 
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Directrice de la publication : Carole MAIRE